Ariane4ever

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Message Publié : Mar Sep 11, 2007 9:30 am 
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Inscription : Sam Nov 20, 2004 4:16 pm
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Je ne peut pas résister à l'envie de vous montrer une décision rendue par la Cour d’appel de Riom, 1ère chambre civile, 7 septembre 1995. ( la Cour s'est fait plaisir, et ça se voit :icon_biggrin: )

Mais d'abord, les faits :
Au lieu-dit La Rochette, village de Salledes (Puy-de-Dôme), un conflit de voisinage opposait le sieur Rougier à ses voisins, les époux Roche, propriétaires d’un poulailler que le premier estimait trop proche, trop bruyant et trop malodorant. Saisi de la querelle, le tribunal de Clermont-Ferrand avait donné raison aux plaignants et ordonné la destruction dudit poulailler fauteur de troubles. Furieux, les époux Roche ont fait appel de la décision du tribunal devant la cour d’appel de Riom qui leur a donné raison en ces termes:


L'attendu :
“Attendu que la poule est un animal anodin et stupide, au point que nul n’est encore parvenu à le dresser, pas même un cirque chinois; que son voisinage comporte beaucoup de silence, quelques tendres gloussements et des caquètements qui vont du joyeux (ponte d’un œuf) au serein (dégustation d’un ver de terre) en passant par l’affolé (vue d’un renard); que ce paisible voisinage n’a jamais incommodé que ceux qui, pour d’autres motifs, nourrissent du courroux à l’égard des propriétaires de ces gallinacés; que la cour ne jugera pas que le bateau importune le marin, la farine le boulanger, le violon le chef d’orchestre, et la poule un habitant du lieu-dit La Rochette, village de Salledes (402 âmes) dans le département du Puy-de-Dôme.

Par ces motifs: statuant publiquement et contradictoirement, infirme le jugement, déboute le sieur Rougier de son action et le condamne aux dépens…”.




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Texte piqué éhontément sur ce blog

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Message Publié : Jeu Sep 13, 2007 3:20 pm 
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Inscription : Mer Août 22, 2007 10:01 am
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Localisation : Chez Constantine
C'est vraiment trop naz :rolleyes:


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Message Publié : Jeu Sep 13, 2007 3:39 pm 
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Foudre a écrit :
C'est vraiment trop naz :rolleyes:

Quoi ? l'objet du litige ou l'attendu de la Cour d'Appel ?

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Message Publié : Jeu Sep 13, 2007 6:44 pm 
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Ce n'est pas une blague ? ça peut vraiment ressembler à ça un attendu de cour d'appel ?

Attendu que la poule est un animal anodin et stupide, au point que nul n’est encore parvenu à le dresser, pas même un cirque chinois; :icon_question:

Etc.. je ne vais pas tout citer, mais cela ne fait pas très sérieux, non ?

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Message Publié : Jeu Sep 13, 2007 7:11 pm 
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Inscription : Sam Nov 20, 2004 4:16 pm
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Je n'ai pas réussi à retrouver la décision intégrale ( c'est pas faute d'avoir cherché, mais les décisions de Cour d'Appel, contrairement aux arrêts de Cour de Cassation ne sont pas en ligne :icon_frown: ) mais cette décision semble tout à fait vrai. Il semble d'ailleurs que le Président de ce tribunal n'esn ets pas à son coup d'essai.

Références bibliographiques, si quelqu'un est en fac de droit :
EPOUX ROCHE C. ROUGIER
- Gaz. Pal 1995, 4052
- D., 1996, somm. p. 59, note A. Robert
- JCP, 1995, IV, 2603
- JCP, 1996, II, 22625, note A. Djigo
Rev. gén. assur., 1996, p. 739, note A. Favre Rochex.

Les notes devraient être intéressantes à lire :mrgreen:

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Message Publié : Jeu Sep 13, 2007 8:53 pm 
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Inscription : Ven Nov 19, 2004 2:55 pm
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En plus ce n'est pas tout à fait vrai pour le dressage des poules, enfin tout dépend de ce que l'on entend par "dressage". Une poule tu peux quand même l'habituer à rentrer tous les soirs dans un poulailler (alors qu'elles se perchent sur les branches basses quand elles sont laissées libres), tu peux lui montrer qu'il vaut mieux pondre dans la cabane plutôt que n'importe où comme elle aurait tendance à le faire (sinon c'est Pâques tous les matins :mrgreen: ).

Et est-ce que le fait de ne pas pouvoir être "dressé" par un cirque en fait un animal stupide ? J'ai tendance à en douter mais c'est un avis personnel... :mrgreen:

En plus je ne vois pas trop le rapport entre la "stupidité" de la poule et le litige.

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Dernière édition par louve le Ven Sep 14, 2007 1:35 am, édité 2 fois.

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Message Publié : Jeu Sep 13, 2007 10:07 pm 
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D'ailleurs Jean-Yves Ferri dans ses BD "Aimé Lacapelle" se fait le chantre des poules qu'il magnifie avec un humour rural et dévastateur. :mad:


(4 volumes chez Fluide Glacial)

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